Le Suivi Individuel Adapté
Tout travailleur dont l’état de santé, l’âge, les conditions de travail ou les risques professionnels auxquels il est exposé (notamment les travailleurs handicapé, titulaires d’une pension d’invalidité ou de nuit) bénéficie à l’issue de la visite d’information et de prévention, de modalités de suivi adaptées, déterminées dans le cadre de protocoles établis par le médecin du travail, selon une périodicité qui ne peut excéder une durée de trois ans.
- Par ailleurs, tout travailleur de nuit et tout travailleur âgé de moins de 18 ans bénéficie d’une visite d’information et de prévention initiale préalablement à son affectation sur le poste.
- D’autres adaptations du suivi individuel sont envisagées par le décret pour les femmes enceintes, venant d’accoucher, allaitantes ainsi que pour les travailleurs handicapés ou titulaires d’une pension d’invalidité. Ils bénéficient d’une orientation sans délai sur le médecin du travail.
Cette seconde visite effectuée par le médecin du travail a notamment pour objet de proposer, si elles sont nécessaires, des adaptations de poste ou l’affectation à d’autres postes.
- Enfin, dès que le travailleur est affecté à un poste présentant des risques particuliers pour sa santé ou sa sécurité ou pour celle de ses collègues ou des tiers évoluant dans l’environnement immédiat de travail dont la liste est fixée réglementairement (Art. R. 4624-23 du Code du travail), le décret prévoit qu’il bénéficie sans délai des modalités organisées dans le cadre du suivi individuel renforcé.
Références réglementaires :
Articles R. 4624-17 et suivants du Code du travail